Termes et modalités d’utilisation
En plaçant une commande avec Electronic uRecell Inc ou ses filliales, vous acceptez nos conditions d’utilisations et confirmez que le/les item(s) vendus n’ont pas été déclaré perdus ou volés.
Electronique uRecell Inc. peut être nommé dans le suivant document sous ces appellations: uRecell, uRecell.com, Électroniques uRecell Inc.
En cochant cette case, vous acceptez de recevoir des courriels et des communications de la part de uRecell et de ses filiales. Vous acceptez également d’être sur la liste d’envoi de uRecell et de ses filiales.
EN UTILISANT LE SITE INTERNET URECELL.COM, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS D’UTILISATIONS SUIVANTES.
uRecell n’est endossé, sponsorisé ou affilié avec aucunes compagnies ou marques de commerce mentionnés et elles sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
uRecell.com propose des services à travers lequel vous pouvez vendre, donner ou recycler certains téléphones cellulaires (les «Produits») après avoir reçu une offre de prix de la part de uRecell. Vous devez accepter de vous conformez aux termes et conditions (les “Conditions”) suivantes afin d’utiliser les services de uRecell.
- Conditions: Ces Conditions régissent toute offre pour la vente, le don ou le recyclage de votre produit à ou via uRecell.com. Ces modalités, les modalités régissant l’utilisation du site Web, les services uRecell et toutes les applications incluant les termes de divulgations de confidentialité de uRecell et les éventuelles conditions supplémentaires qui accompagnent une transaction spécifique, une fonction ou l’application font collectivement accord entre vous et uRecell (le “Contrat”). Vous reconnaissez que le présent accord est sous forme électronique et a le même effet que si l’accord avait été par écrit. Dans le présent Accord, le terme «vous» ou «votre» désigne une personne utilisant les services fournis par uRecell en vertu du présent Accord, et le terme « uRecell » ou «nous» signifie uRecell et de ses filiales et sociétés affiliées.
Exigences: Pour compléter la vente, le don ou le recyclage de votre produit par ou via uRecell vous devez:
Vous conformez à toutes les conditions de cette convention et de nos dispositions sur la confidentialité;
Vous conformez à toutes et les lois et règlements Canadiens et internationaux applicables, y compris toutes les lois d’importation et d’exportation comme décrit ailleurs dans le présent Accord;
Traitez uniquement et exclusivement avec votre propre nom et pour votre propre avantage personnel;
Être le propriétaire légal de l’article et avoir un titre commercialisable sur le produit vendu, donné ou recyclé avec nous; et
Avoir la capacité juridique de conclure des accords et de transférer le titre et l’intérêt pour un produit que vous nous soumettez.
Inspection *Nous inspecterons minutieusement votre appareil et le réinitialiserons les réglages initiaux de l’appareil. Si votre téléphone ne correspond pas aux conditions que vous nous avez indiquées, ou que ce n’est pas le bon téléphone, nous vous contacterons par email ou par téléphone pour vous avisez si nous devons réviser notre offre. Si un ou plusieurs appareil(s) reçoivent une offre de $0, ceux-ci seront automatiquement recyclé et aucun retour ne sera possible. Si vous ne nous contactez pas dans les sept (7) jours suivant l’envoi de la nouvelle offre, nous assumerons que vous préférez avoir notre offre révisée plutôt que de récupérer votre téléphone. Nous ne pouvons être tenus responsables pour les messages non-reçus ou reçus incorrectement.
Propriétaire *Vous acceptez que vous êtes le propriétaire légal de l’article vendu ou que vous êtes légalement autorisé (par écrit) à vendre l’article à uRecell. Vous approuvez qu’aucune autre entité n’ait de possibilité de revendication sur les articles vendus. Les articles ne doivent pas provenir de la contrefaçon, la fraude ou le vol.
Admissible pour l’activation : Vos articles doivent pouvoir être activé avec l’opérateur d’origine et ne doit pas avoir été déclaré perdu ou volé. Si votre téléphone n’est pas admissible pour l’activation, il perdra de la valeur et vous recevrez donc une offre révisée qui pourra être aussi basse que 0$.
Vous détenez le pouvoir : Si le téléphone que vous nous envoyez n’est pas dans les conditions dites, ou si nous recevons le mauvais model, nous ferons tous les efforts pour vous contacter et pour vous aviser de la révision de notre offre. Si un ou plusieurs appareil(s) reçoivent une offre de $0, ceux-ci seront automatiquement recyclé et aucun retour ne sera possible.
Afin de recevoir des paiements pour tous les produits que nous achetons de vous, vous devez nous fournir certaines informations personnelles, y compris votre nom et prénom, une adresse email valide à laquelle vous êtes en mesure de recevoir des e-mail et une adresse postale valide où vous êtes en mesure de recevoir du courrier. Vous comprenez et acceptez que si vous omettez de nous fournir des informations exactes et à jour des informations sur vous-même, nous ne serons pas responsable des paiements détourné ou paiements envoyés à une mauvaise adresse ou de compte. Vous acceptez que nous n’avons aucune obligation ou responsabilité envers vous si un de vos fonds non réclamés sont remis aux autorités gouvernementales.
Admissibilité du produit: uRecell fait tous les efforts pour fournir une estimation sur chaque produit que vous pouvez vendre, donner ou recycler et uRecell détermine, à sa seule discrétion, les produits qui sont éligibles à l’achat, au don et / ou au recyclage par ou via les services uRecell et pour lesquels uRecell fournira une offre. uRecell peut résilier l’admissibilité de certains produits à tout moment et sans préavis, toutefois, aucune résiliation ne portera atteinte aux produits pour lesquels vous avez déjà accepté l’offre. Afin d’être admissibles à la vente, le don ou le recyclage avec uRecell, chaque produit spécifique offert par vous doit répondre aux critères qui le définissent.
Critères de Vente: uRecell doit énumérer les critères spécifiques que vous devez respecter pour chaque produit que vous souhaitez vendre, donner ou recycler afin de recevoir le paiement intégral du prix proposé. Les critères et les spécifications sont sujets à modification à la seule discrétion de uRecell et sans aucun préavis. Si vous êtes incertain à propos de l’état de votre produit, s’il vous plaît demander des conseils en communiquant avec le service à la clientèle de uRecell.
Appareil déclaré volé et/ou perdu ou contrefait: Vous acceptez de ne recevoir aucune compensation si l’appareil que nous recevons est déclaré volé et/ou perdu ou que c’est une contrefaçon. Vous comprenez aussi que tout appareil correspondant à ces critères sera immédiatement remis aux autorités et vous ne tiendrai pas Electronic uRecell Inc. responsable d’aucune façon.
Valorisation et recyclage des produits: Toutes les offres faites pour un produit sera basé sur la détermination de uRecell de la valeur du produit en se fiant sur l’exactitude des informations que vous nous fournissez sur le produit. uRecell utilisera son propre pouvoir discrétionnaire afin de déterminer la valeur des marchandises, facteurs qui comprennent, mais ne sont pas limités au modèle, à la fonctionnalité et à l’état du produit.
Après avoir reçu une offre pour votre produit, vous aurez la possibilité d’accepter ou de rejeter cette offre. Accepter l’offre indique que vous êtes prêt à vendre, donner ou recycler votre produit à uRecell au prix indiqué. Si uRecell détermine que le produit n’a pas de valeur nominale, uRecell peut vous fournir une offre de 0$. Si vous décidez d’accepter l’offre de 0$ et souhaitez poursuivre votre transaction, vous enverrez à uRecell l’appareil et uRecell acceptera le produit pour le recyclage. Si vous n’acceptez pas l’offre de uRecell dans les trente (30) jours suivants, la transaction spécifique expirera. Si, après avoir rejeté l’offre, vous changez d’avis et voulez accepter la citation déjà fait, vous devrez ouvrir une autre transaction, mais, soyez avisé, que la nouvelle offre peut être différente de la précédente pour le même produit.
Aptitude à vendre: Vous devez posséder le droit légal, titre et intérêt de tous les produits que vous souhaitez vendre, donner ou recycler à uRecell. Les produits et la vente et l’expédition de ces articles à uRecell (a) doit être conforme à toutes les lois, statuts, ordonnances, y compris, sans limitation, tous les lois d’importation et d’exportation (b) ne doit pas empiéter sur les droits des tiers de propriété intellectuelle (y compris les droits d’auteur, marques, brevets, secrets commerciaux ou autres droits de propriété); et (c) ne doit pas être contrefaits, volés ou frauduleux. Vous déclarez et garantissez que les produits sont exempts de tout privilège ou charge, y compris les logiciels tiers qui ne peuvent être transférés ou pour lequel des redevances sont ou peuvent devenir exigibles. En utilisant les services uRecell, vous vous engagez à ne pas tenir responsable uRecell de toutes réclamations, poursuites ou pertes subie ou encourue à cause de uRecell comme résultat d’une violation de cette garantie.
Vente à uRecell: uRecell se réserve le droit de refuser d’acheter des articles à leur entière discrétion. uRecell se réserve le droit de limiter le nombre d’achats qui sont honorés à tout client, à la seule discrétion de uRecell.
Tous les produits que vous avez accepté de vendre / recycler / donner doivent être reçus dans les trente (30) jours. Dans le cas où un produit vendu à uRecell n’est pas reçu pendant cette période de temps, alors uRecell à la possibilité, à sa seule discrétion, d’honorer l’offre initialement faite ou de la recalculer au moment où le produit est reçu ou d’annuler la transaction dans son intégralité.
uRecell vous paiera par (a) chèque, (b) Paypal, (c) Interac e-Transfer, (d) Argent comptant. uRecell ne sera pas tenu responsable pour un ou des paiements non-distribués ou arrivés en retard si les détais de paiement fournit sont erronées. Toutes les offres faites par uRecell peuvent changer sans préavis à la seule discrétion de uRecell.
Tous les produits échouant l’inspection peuvent vous être retourné à votre demande. Si vous décidez de ne pas voir votre item vous être retourné, celui-ci sera recyclé. Si un produit échouant notre inspection vous est retourné, uRecell ne sera pas tenu responsable pour la perte ou le dommage de celui-ci.
Expédier votre item à uRecell et le risque de perte : Lorsque vous emballez votre produit pour l’expédier à uRecell, assurez-vous d’inclure tous le matériel inclut dans votre description lorsque votre offre a été calculée. Cela peut inclure, mais ne se limite pas, à un logiciel, disque d’installation, accessoires, adaptateurs et manuels. Le fait de ne pas inclure tous les éléments ou de nous envoyer un item ne correspondant pas la votre description initiale que vous nous aviez décrit lors de l’offre faite par uRecell peut avoir un impact sur la valeur finale de votre item et l’offre initiale pourra être révisée.
Après l’acceptation de l’offre faite pour votre cellulaire pour la vente, uRecell va expédier une « trousse d’expédition » ou une étiquette d’expédition, selon la méthode sélectionnée. Pour le recyclage ou pour un produit ayant une valeur nominale de 0$, uRecell n’est pas dans l’obligation de fournir une étiquette d’expédition ni une trousse d’expédition. uRecell n’est pas responsable des dommages pouvant être causés au téléphone durant le transport à cause de l’emballage déficient ou insuffisant effectué par le vendeur. Votre produit sera évalué au moment que nous le recevons et tout dommage ayant été causé par un emballage déficient de la part du vendeur pourra causé une réévaluation de l’offre initiale.
Pour les produits pouvant contenir des dossiers ou de l’information personnel sur des disques durs, clés usb ou tout autre dispositif semblable, cela est votre responsabilité de faire une sauvegarde. Lorsque uRecell reçoit le produit, les données personnelles sont effacées et le produit est remis à ses paramètres d’origines. uRecell ne peut garantir qu’il va réussir à effacer les données. En envoyant votre produit à uRecell, vous vous engagez à nous libérer de toute réclamation au produit des données stockées dans un tel produit, ou toute autre information sur les supports utilisés en conjonction avec le produit ou pour toute données de sécurité, d’intégrité, de confidentialité, de divulgation ou d’utilisation. uRecell est pas responsable: (a) de toute perte subie par vous en raison de toutes les données qui ne sont pas supprimés de votre appareil et transféré à un tiers, ou (b) toute perte de données après que vous nous avez soumis votre produit.
En acceptant de vendre, donner ou recycler votre produit avec uRecell, par la présente vous acceptez le processus d’inspection de uRecell. Votre produit doit être reçu par uRecell dans les trente (30) jours suivant l’acceptation de l’offre originale par uRecell (la «Période de livraison”). L’emballage et les recommandations d’expéditions qui vous sont fournis par uRecell doivent être suivies afin d’éviter d’endommager ou de perdre le produit en transit. Tous les produits qui sont reçus seront inspectés par uRecell. uRecell a la possibilité d’accepter ou de rejeter le produit, y compris, sans limitation, de rejeter tout produit non conforme à la description que vous nous fournissez, tout produit modifié de manière à ce qu’il ne se conforme plus aux spécifications d’usine d’origine (par exemple, le boîtier a été ouvert et l’intérieur de votre produit a été pillé pour les parties internes), tout produit ne se conformant pas aux lois applicables ou les règlements et / ou les produits endommagés ou perdus en transit.
uRecell se réserve le droit de recalculer l’offre originale pour le produit, si: (a) le produit ne répond pas aux critères figurant sur notre page de vente pour chaque produit spécifique, et / ou (b) le produit est reçu par uRecell après les trente (30) jours suivant l’offre. Dans le cas d’une révision de l’offre, vous serez informé de la nouvelle offre à l’adresse e-mail que vous nous avez fournie et vous aurez la possibilité d’accepter ou de rejeter la nouvelle offre. Si un ou plusieurs appareil(s) reçoivent une offre de $0, ceux-ci seront automatiquement recyclé et aucun retour ne sera possible.
uRecell émettra le paiement à vous pour votre produit dans les quinze (15) jours ouvrables suivant après: (a) la réception de votre produit (si aucun révision de l’offre est nécessaire), ou (b) l’acceptation de l’offre recalculée; ou (c) à l’expiration de la période de grâce de sept (7) jours pour accepter ou rejeter l’offre de prix recalculé.
Une fois que vous envoyez votre produit à uRecell, uRecell ne garantit pas qu’il sera en mesure d’honorer toute demande de retour du produit et / ou des données et informations contenues dans ce produit.
Lorsque nous recevons un item n’ayant aucune valeur monétaire et pour lequel nous offrons zéro (0) dollars sur notre plateforme uRecell.com, vous le recyclons automatiquement. Vous comprenez et acceptez le fait que nous ne pouvons vous le retourner une fois reçu et que le fait d’inclure cet item n’augmentera pas votre offre initiale ou secondaire.
Tous les produits achetés par uRecell sont faits conformément à un contrat d’expédition. Vous restez responsable du risque de perte du produit jusqu’à la prise de possession du produit par uRecell. Vous êtes responsable de tous les dommages qui peuvent survenir à votre produit alors qu’il est en transit. uRecell est responsable du produit quand il ouvre l’emballage contenant votre produit et la responsabilité de uRecell vis-à-vis du produit se termine lorsqu’il vous est retourné pour quelconque raison. Le risque de perte sera transféré à vous une fois que uRecell livre le colis au transporteur pour le retour et le risque de perte pour votre produit alors qu’il est en transit vers vous est de votre responsabilité.
À sa seule discrétion, uRecell peut offrir des promotions. Les promotions applicables aux paiements appliquées comme partie de la valeur finale d’un produit, mais ne sont pas considérées comme un changement de cette valeur finale. Les programmes promotionnels ont leur propre termes définis, limitations et restrictions, ceux-ci peuvent être trouvés sur la page promotionnelle du produit ou de la promotion en particulier. Sauf si spécifié, les promotions doivent être appliquées avant la fin du processus d’offre en ligne. Une fois ce processus terminé, aucune promotion ne pourra être appliquée sur cette transaction. uRecell se réserve le droit, sans préavis, de refuser ou annuler toute promotions offerte.
Exactitude de l’information : uRecell va effectuer tous les efforts raisonnable pour s’assurer de l’exactitude de l’information reçue en relation avec votre produit. De temps en temps, par contre, il peut y avoir des erreurs typographiques, des imprécisions techniques, des erreurs de prix ou d’autres erreurs ou omissions. Pour cela, uRecell se réserve le droit avant de vous envoyer le paiement de (a) corriger une erreur ; ou (b) de changer l’offre. Si un produit a déjà été envoyé à uRecell, l’offre révisée deviendra la nouvelle offre et celle-ci pourra être acceptée ou refusée dans une période de sept (7) jours. Si nous ne recevons pas de réponse dans les délais prévus, nous considèrerons que la nouvelle offre révisée vous convient et que vous l’acceptez.
Intégralité de l’accord / aucune Renonciation: Le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord des parties à l’égard de l’objet des présentes. Les légendes ne sont utilisés que pour une question de commodité et ne doivent pas être considérés comme une partie de cet accord ou être utilisés pour déterminer l’intention des parties.
Modification des Conditions d’utilisation: uRecell se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation et Politique de confidentialité à sa seule discrétion et sans préavis à tout moment. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modifications, vous devez cesser d’utiliser le site et / ou les services uRecell avant que les modifications ne prennent effet. Votre utilisation continue du service uRecell après que de telles modifications prennent effet constitue votre acceptation affirmative à ces changements. Chaque fois que vous soumettez un produit à vendre, donner ou recyclager avec uRecell, vous réaffirmer votre acceptation de cet accord, les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité. Les termes et conditions modifiant l’accord prennent effet dès leur publication, sauf indication contraire.
Droit applicable et lieu: Le présent Accord et les Termes et Conditions de la vente et le transfert de titre de votre produit sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec et dans la mesure applicable, aux lois du Canada. Pas de conflit de lois ou dispositions de toute juridiction appliquera à ces Termes et Conditions. En cliquant sur le bouton «Accepter» ci-dessous, vous acceptez expressément que toute action en justice ou en équité découlant ou liée à ces Conditions générales sera déposé seulement au tribunal de l’État ou fédéral situé à Laval, QC, Canada. Vous consentez irrévocablement et inconditionnellement et vous vous soumettez à la juridiction exclusive de ces tribunaux pour toute poursuite, action ou procédure découlant de ces Termes et Conditions.
Si vous avez des questions, des préoccupations ou suggestions concernant l’accord ci-dessus, n’hésitez pas à nous contacter au customerservice@urecell.com
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